Publié au Jo du 7 mars, l’Arrêté du 22 février 2024 désignant l’opération de restructuration au sein de la direction régionale de l’environnement, (…)
Dernière mise à jour le : 7 mars 2024
Publié au JO du 7/01/2024, l’arrêté du 27 décembre 2023 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit à certains agents de (…)
Dernière mise à jour le : 8 janvier 2024
ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaine.
Dernière mise à jour le : 4 août 2023
Publié au JO du 25 juillet 2023, l’Arrêté du 2 juillet 2023 désignant une opération de restructuration au sein de la direction régionale de (…)
Dernière mise à jour le : 25 juillet 2023
Dans le cadre du transfert aux départements et métropoles ou de la mise à disposition aux régions des voies non concédées du domaine public (…)
Dernière mise à jour le : 26 juin 2023
Publié au JO du 24 juin 2023, l’arrêté du 14 juin 2023 désignant des opérations de restructuration au sein de la direction régionale de (…)
Dernière mise à jour le : 26 juin 2023