Mer

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ENSM : nombre de places maximales pour l’entrée dans les cursus de formation initiale et modalités d’admission

au titre de l’année 2023

Dernière mise à jour le : 6 mars 2023

Modernisation de la flotte de l’armement des Phares et Balises

Modernisation de la flotte de l’armement des Phares et Balises Le système de signalisation maritime français compte un peu plus de 6 200 (...)

Dernière mise à jour le : 11 juin 2020

Dispositions relatives aux garanties financières en cas de décès et d’incapacité de longue durée et en cas d’abandon des gens de mer

Publié au JO, lire le Décret n° 2020-704 du 10 juin 2020 relatif aux garanties financières en cas de décès et d’incapacité de longue durée et en (...)

Dernière mise à jour le : 18 juin 2020

Dispositions relatives aux concessions d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports

Publié au JO, lire le Décret n° 2020-677 du 4 juin 2020 relatif à l’utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites (...)

Dernière mise à jour le : 18 juin 2020