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Note de gestion RIFSEEP 2025

MARQUES Rolin — 2025-09-12T11:33:16Z

Vous trouverez en pièce jointe la note de gestion du 04-09-25 qui définit la procédure d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) aux agents du pôle ministériel.
La présente note de gestion définit les dispositions relatives à la mise en œuvre du RIFSEEP – indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et complément indemnitaire annuel (CIA) – à compter du 1er janvier 2025.
Elle a (…)

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Note de gestion du 02 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires des PETPE

MARQUES Rolin — 2025-01-17T12:47:17Z

Vous trouverez ci-dessous, la note de gestion du 02 décembre 2024 relative modalités indemnitaires des Personnels d'Exploitation des Travaux Publics de l'Etat (PETPE) au titre de l'année 2024.
La présente note précise les modalités de gestion pour l'attribution de la prime pour services rendus (PSR) et de prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation (PTETE) pour les personnels d'exploitation des travaux publics de l'État (PETPE), titulaires et stagiaires affectés aux (…)

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Note de gestion relative à la reconnaissance des fonctions d'encadrement et de haute responsabilité des agents du corps des PETPE

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-10-18T14:37:21Z

Le Conseil d'État a validé cette semaine le projet de décret relatif au plan de requalification dans le corps des TSDD pour la période 2024 - 2026 au bénéfice des personnels d'exploitation (État et VNF) d'une part et d'autre part, créant une voie pérenne de promotion interne, par une liste d'aptitude dédiée, d'accès à ce même corps, à compter du 1er janvier 2027 dans la spécialité Exploitation et entretien des infrastructures (EEI).
La note de gestion relative à la reconnaissance des (…)

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DGAC : Note de gestion RIFSEEP 2024

RIET Annyvette — 2024-08-22T08:33:49Z

Majoration de 5% de l'IFSE à compter du 1er janvier 2024

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OPA : Note de gestion indemnitaire 2024

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-25T14:29:29Z

La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s'applique au 1er janvier 2024.
Elle est fournie en pièce jointe de cet article.

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Note de gestion RIFSEEP 2024

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-15T13:54:29Z

Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s'applique au 1er janvier 2024. Elle est fournie en pièce jointe de cet article.
Comme nous l'avions indiqué dans le compte rendu de la réunion de concertation sur les mesures indemnitaires 2024, il n'y a quasiment aucun changement en ce qui concerne la filière technique.
Cette réunion avait fait l'objet d'une (…)

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PETPE : Note de gestion indemnitaire 2024

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-15T08:01:15Z

La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s'applique au 1er janvier 2024.
Elle est fournie en pièce jointe de cet article.

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OPA affectés aux MTECT-MTE-M : Note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait

RIET Annyvette — 2024-01-02T10:40:37Z

Publié au BO du 22/12/2023, la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M.

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Campagne de mobilité au fil de l'eau ABC 2023

RIET Annyvette — 2023-10-25T07:30:00Z

Pour le MTECT/MTE/MMer : Épisode C08 et résultats complémentaire épisodes C0 à C4 (sauf pour les postes à enjeux).

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Note de gestion RIFSEEP 2023

JASTRZEBSKI Philippe — 2023-08-04T06:40:48Z

Notre analyse de la note de gestion ministérielle du 28/07/2023 relative au RIFSEEP pour l'année 2023.

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