SNAFiT UNSA

NBI : DDT Bas Rhin, arrêté du 19 décembre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

MARQUES Rolin — 2026-01-09T15:16:26Z

Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053227882 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2026, #DDT(M), #NBI

NBI : DDT Haut Rhin, arrêté du 14 octobre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

MARQUES Rolin — 2025-10-24T10:31:54Z

Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052402015 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2025, #DDT(M), #NBI

DDTM Var : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

MARQUES Rolin — 2025-05-07T13:36:32Z

Prise effet 16/04/25

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2025, #NBI, #rémunération, #Catégorie A, #catégorie B

DDTM Pas de Calais : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

MARQUES Rolin — 2025-04-18T13:07:22Z

Prise d'effet 09/04/25

- Nouvelle bonification indiciaire / #2025, #arrêté, #NBI

DDT de Corse du Sud : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-10-08T07:06:57Z

Publié au JO du 6 octobre, l'Arrêté du 24 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé est remplacée pour ce qui concerne la répartition (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #NBI, #DDT(M)

DDTM 06 : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

MARQUES Rolin — 2024-10-04T14:20:00Z

DDTM 06 : NBI éligible pour les catégories A et B
Prise d'effet au 24/09/24

- Nouvelle bonification indiciaire / #2024, #Catégorie A, #catégorie B, #NBI

DDTM D'ILLE-ET-VILAINE : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-08-01T11:45:51Z

Pubié au JO du 1er aout, l'Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #DDT(M), #NBI

SG/DAF : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-15T08:52:49Z

Publié aau BO du 13 juillet 2024, l'Arrêté du 11 juillet 20024 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #DAF, #NBI

CGDD : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-15T08:47:52Z

Publié au BO du 13 juillet 2024, l'Arrêté du 10 juillet 2024 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Commissariat Général au Développement Durable
.

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #NBI, #CGDD

DDT de la Nièvre : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-12T08:41:22Z

Pubblié au Jo du 12 juillet 2024, l'Arrêté du 10 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #DDT(M), #NBI