SNAFiT UNSA

Mise en place d'une indemnité d'astreinte de continuité des dispositifs de communication de crise ou d'urgence

RIET Annyvette — 2024-05-31T09:37:07Z

Pour les agents de la DICOM du MTECT.

- Hygiène, sécurité, conditions de travail / #arrêté, #décret, #2024, #astreinte

CSA-AC : CR de la réunion du 04/10/2024

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-04-11T11:03:38Z

Compte rendu du CSA-AC qui s'est tenu le 10/04/2024 de 9h30 à 12h00
L'ordre du jour était le suivant : Point n°1 : Adaptation temporaire du règlement intérieur pour les JOP annexe 13 au RI – pour avis ; Point n°2 : Modification de l'annexe 2 relative à liste des services à compétence nationale relevant du règlement intérieur de l'administration centrale – pour avis ; Point n°3 : Modification de l'annexe 3 du règlement intérieur de l'administration centrale relative à liste des services (…)

- CSAM & CSA d'AC / #2024, #CSA, #AC, #astreinte, #congé, #conditions de travail

2024-S07 : Préparation du CSA-AC, spécial astreinte

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-02-16T08:45:15Z

Préparation du CSA-AC, spécial astreinte, CR des réunions.
Groupe de travail Astreinte
La refonte du RI-ARTT (règlement intérieur) de l'administration centrale a donné lieu à des échanges importants sur le sujet des astreintes. Le RI-ARTT est décomposé en un document principal et des annexes dédiées à des sujets particuliers. Vous trouverez ci-joint le projet d'annexe relative aux astreintes. Bien que concernant l'administration centrale, l'introduction de l'annexe 8 relative aux (…)

- Actualités adhérents / #2024, #astreinte, #CSA, #AC

RÉMUNÉRATIONS : l'UNSA revendique (2/2)

JASTRZEBSKI Philippe — 2022-10-25T08:04:56Z

Du côté de l'indemnitaire
Depuis l'instauration du RIFSEEP, l'UNSA n'a eu de cesse de revendiquer un certain nombre d'améliorations de ce régime indemnitaire, car force est de constater que les règles de gestion adoptées par nos ministères sont bien plus défavorables aux agents que celles mises en place par d'autres ministères.
L'action de l'UNSA a permis entre autres la suppression de la baisse de l'IFSE en cas de mobilité dans un groupe de fonctions inférieur, ou encore la hausse de (…)

- Élections professionnelles 2022 / #Catégorie A, #CIA, #IFSE, #astreinte

S32 : Spécial astreintes et note de gestion RIFSEEP 2021

RIET Annyvette — 2021-08-12T09:06:36Z

Chers adhérents,
Comme annoncé dans une précédente publication, le SNAFiT met à profit la période estivale pour vous aider à vous plonger dans des sujets parfois complexes mais forts utiles pour faire respecter ses droits au quotidien.
Cette semaine notre équipe vous propose la thématique des astreintes. Comment cela fonctionne-t-il ? Quelle est la rémunération afférente ? Quelles sont les incidences sur les règles en matière de temps de travail ?
Les réponses que vous pourriez vous (…)

- Actualités adhérents / #Note de gestion, #2021, #astreinte, #FICHES, #RIFSEEP, #DDI

Attribution de logements de fonction : liste des emplois concernés

RIET Annyvette — 2021-02-17T10:07:29Z

Pour les services du MTE et ses établissements publics.

- Actualités / #arrêté, #2021, #astreinte, #services

Les astreintes en DDI

JASTRZEBSKI Philippe — 2020-09-09T12:21:38Z

La fiche astreinte en DDI. Organisation, indemnisation, typologie

- Fiches pratiques / #FICHES, #DDI, #astreinte

Les astreintes au MTE

JASTRZEBSKI Philippe — 2020-09-09T12:12:36Z

La fiche astreinte au MTE. Organisation, indemnisation, typologie.

- Fiches pratiques / #FICHES, #astreinte

Astreintes et permanences au MTES / MCT

JASTRZEBSKI Philippe — 2019-09-16T13:00:12Z

Les textes et documents relatifs aux astreinte au MTES / MCT
Arrêté du 14 avril 2015 fixant les conditions de compensation horaire des heures supplémentaires aux ministères chargés du développement durable et du logement Texte 8
Arrêté du 14 avril 2015 fixant les montants de l'indemnité d'astreinte et la rémunération horaire des interventions aux ministères chargés du développement durable et du logement Texte 9
Arrêté du 14 avril 2015 fixant les taux de l'indemnité de permanence aux (…)

- Hygiène, sécurité, conditions de travail / #astreinte

Astreintes en DDI

JASTRZEBSKI Philippe — 2019-09-16T12:50:59Z

Les textes et documents relatifs aux astreinte en DDI
Arrêté du 8 février 2012 relatif aux taux d'astreintes en DRIRE
Arrêté du 17 décembre 2012 relatif à la rémunération et à la compensation horaire ou en temps des astreintes et à la rémunération des interventions effectuées par certains agents des directions départementales interministérielles (version consolidée 2019
Circulaire du 21 juin 2013 concerant les astreintes en DDI
Décret n° 2012-1406 du 17 décembre 2012 relatif à la (…)

- Hygiène, sécurité, conditions de travail / #astreinte, #permanence