Vous êtes agentes et agents du MTE/MCTRCT/MM, vous êtes concernés par la nouvelle note du DRH du 17 février 2022 relative au retour au droit commun en matière de télétravail.

Note du DRH aux services du pôle ministériel du 17/02/2022

Objet : Retour au droit commun en matière de télétravail.

Réf. : instruction ministérielle du 1^er février 2022 ; FAQ DGAFP actualisée au 2 février 2022.

Conformément à ce qui était annoncé par l’instruction ministérielle du 1^er février 2022, il a été procédé à une nouvelle analyse des données statistiques relatives à la Covid 19 pour le pôle ministériel. Il en ressort une baisse significative du nombre de contaminés depuis plusieurs jours consécutifs. Néanmoins, ce nombre étant encore élevé, la poursuite du télétravail renforcé jusqu’au 4 mars 2022 inclus s’avère nécessaire. Ce délai supplémentaire devrait contribuer à un niveau de contaminations moins élevé et donc permettre le retour au plein droit commun en matière de télétravail à compter du 7 mars prochain, à l’issue des vacances scolaires.

Ainsi, et au regard de l’actuel contexte sanitaire, lorsque les activités des agents sont télétravaillables et que ceux-ci en font ou en avaient fait la demande, vous êtes invités à maintenir les autorisations de télétravail jusqu’à trois jours par semaine, sous réserve des nécessités de service.

Par ailleurs, il convient de poursuivre la mise en oeuvre des mesures visant à protéger les agents en présentiel. Le strict respect des gestes barrières devra être observé (distanciation sociale, port du masque, mise à disposition de produits désinfectants et nettoyage renforcé des locaux, aération régulière des bureaux et salles de réunion, installation de capteurs de CO2 dans les locaux partagés peu aérés). Vous veillerez également au réassort régulier des masques distribués aux agents.

S’agissant des personnes vulnérables, dans son avis du 23 décembre 2021, le Haut Conseil de la santé publique (HSCP) a précisé que le port du masque FFP2 peut être indiqué pour les personnes à risque de formes graves du Covid-19 et en échec de vaccination pour raisons médicales, dès lors qu’elles sont en capacité de le supporter pendant plusieurs heures et pour un usage quotidien. Une consultation médicale préalable permet de s’assurer de ce dernier point et de prescrire ces masques qui sont délivrés en pharmacie. Le pôle ministériel a également acquis des masques FFP2 dont la livraison est imminente et qui pourront vous être livrés, en cas de besoin, selon les mêmes modalités de demande que les auto-tests en adressant un mail à l’adresse suivante : pspp1.d.drh.sg@developpement-durable.gouv.fr.

Les réunions en audio ou en visioconférence restent à privilégier. Lorsqu’elles se tiennent en présentiel, les réunions doivent respecter les gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation.

Les moments de convivialité en présentiel dans le cadre professionnel peuvent être organisés dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation et les règles de distanciation.

Les autorisations d’absences pour se rendre dans les centres de vaccination ainsi que celles permettant de garder les enfants dont les classes sont fermées restent en vigueur lorsque les activités ne sont pas télétravaillables.

Afin de continuer à mesurer les effets de ces actions et leurs impacts sur les contaminations, l’enquête relative au télétravail et aux cas de COVID constatés sera poursuivie deux fois par semaine (chaque mardi et jeudi) jusqu’à nouvel ordre.

Une évaluation de la situation sanitaire sera réalisée le jeudi 3 mars prochain, sur la base des résultats de l’enquête du même jour, en vue de confirmer les dispositions de cette note.

Je vous remercie de votre vigilance et de votre mobilisation, comme de celles de vos agents, durant cette période nécessitant des adaptations constantes de vos organisations. Les acteurs de la prévention sont à vos côtés pour vous accompagner dans la prévention des RPS et les risques d’isolement.

La mise en oeuvre de ces nouvelles consignes dont le suivi doit faire l’objet d’un dialogue social aussi fréquent que possible.

Mes services, en particulier la direction des ressources humaines, sont à votre disposition pour toute question relative à ces mesures.

Jacques Clément

Retrouvez la FAQ de la DGAFP dédiée à la Covid-19