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2024-S18 : Gratifications indemnitaires pour les agents mobilisés pour les JO et JOP 2024
Compte rendu de la réunion du mardi 30 avril 2024 de 14h30 à 16h30 concernant la « Note de gestion relative aux gratifications indemnitaires (…)
Dernière mise à jour le : 17 mai 2024![](local/cache-gd2/6b/07f47dc007b381c05f008070e467a9.jpg?1712833423)
CSA-AC : CR de la réunion du 04/10/2024
Compte rendu du CSA-AC qui s’est tenu le 10/04/2024 de 9h30 à 12h00 L’ordre du jour était le suivant : Point n°1 : Adaptation temporaire du (…)
Dernière mise à jour le : 11 avril 2024![](local/cache-gd2/9c/81e2a7857215cc499104ce4adae89e.jpg?1701855459)
CSA-AC : CR de la réunion du 05/12/2023
Étaient présents à la réunion de la délégation UNSA-DD : Antoine de PINS (membre titulaire) Annyvette RIET (membre titulaire) Philippe JASTRZEBSKI (…)
Dernière mise à jour le : 6 décembre 2023![](local/cache-gd2/14/3da3281e40a285846d2ebd0c3c45aa.jpg?1701238661)
Fonctions des services de l’Etat du MTECT pouvant ouvrir droit à l’attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service ou d’une convention d’occupation précaire avec astreinte
Publié au JO du 29/11/2023, l’Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 février 2021 fixant les listes de fonctions des services de (…)
Dernière mise à jour le : 29 novembre 2023![](local/cache-gd2/97/4d410250cb4f5b625c98fce8f8372b.jpg?1693463903)
Mémo rentrée scolaire 2023-2024
Les dispositions de la circulaire de la DGAFP n° FP 2168 du 7 août 2008 relative aux facilités d’horaires accordées aux pères ou mères de famille (…)
Dernière mise à jour le : 31 août 2023