Attribution de logements de fonction : liste des emplois concernés
Arrêté du 20 avril 2026 modifiant l’arrêté du 3 décembre 2025 fixant les listes de fonctions des services du ministère de la transition (…)
Dernière mise à jour le : 7 mai 2026#conditions de travail
Articles
2025 : Frais de déplacements
Arrêté du 7 février 2025 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires de certains (…)
Dernière mise à jour le : 28 février 2025
Semaine en 4 jours : l’expérimentation lancée au MTECT
Dernière mise à jour le : 14 mai 2024
2024-S18 : Gratifications indemnitaires pour les agents mobilisés pour les JO et JOP 2024
Compte rendu de la réunion du mardi 30 avril 2024 de 14h30 à 16h30 concernant la « Note de gestion relative aux gratifications indemnitaires (…)
Dernière mise à jour le : 17 mai 2024
CSA-AC : CR de la réunion du 04/10/2024
Compte rendu du CSA-AC qui s’est tenu le 10/04/2024 de 9h30 à 12h00 L’ordre du jour était le suivant : Point n°1 : Adaptation temporaire du (…)
Dernière mise à jour le : 11 avril 2024
CSA-AC : CR de la réunion du 05/12/2023
Étaient présents à la réunion de la délégation UNSA-DD : Antoine de PINS (membre titulaire) Annyvette RIET (membre titulaire) Philippe JASTRZEBSKI (…)
Dernière mise à jour le : 6 décembre 2023