Agence de l’eau Artois-Picardie : opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires
Publié au JO du 19 septembre 2024, Arrêté du 2 septembre 2024 désignant l’opération de restructuration au sein de l’Agence de l’eau (…)
Dernière mise à jour le : 19 septembre 2024
OPA : Note de gestion indemnitaire 2024
La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s’applique au 1er janvier 2024.
Elle est fournie en pièce jointe de cet article.
Dernière mise à jour le : 25 juillet 2024
PETPE : Note de gestion indemnitaire 2024
La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s’applique au 1er janvier 2024.
Elle est fournie en pièce jointe de cet article.
Dernière mise à jour le : 15 juillet 2024
Création d’un complément annuel temporaire au titre des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 pour les personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat
Publié au JO du 7 juillet 2024, le Décret n° 2024-744 du 6 juillet 2024 portant création d’un complément annuel temporaire au titre des jeux (…)
Dernière mise à jour le : 8 juillet 2024
Gratifications indemnitaires versées aux agents mobilisés pour l’organisation des JOP
Note de gestion du 22 mai 2024
relative aux gratifications indemnitaires versées aux agents mobilisés pour l’organisation des JOP
NOR : TREK2413804N
Dernière mise à jour le : 31 mai 2024
2024-S18 : Gratifications indemnitaires pour les agents mobilisés pour les JO et JOP 2024
Compte rendu de la réunion du mardi 30 avril 2024 de 14h30 à 16h30 concernant la « Note de gestion relative aux gratifications indemnitaires (…)
Dernière mise à jour le : 17 mai 2024