3DS : Volet routier, Instructions RH les documents définitifs
Vous trouverez ci dessous les documents définitifs liés à l’Instruction RH pour la mise en oeuvre des transferts des services routiers aux (…)
Dernière mise à jour le : 30 octobre 2023#3DS
Articles
2023-S40 : DGAMPA, 3DS et volet routier : à marche forcée.
Le point sur la semaine 40 très chargée avec une concertation en intersyndicale avec la DGAMPA et le comité de suivi de la mise en œuvre de la loi (…)
Dernière mise à jour le : 8 février 2024
DREAL & DIR : Indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée à certains agents du ministère en charge des transports affectés au sein des services concernés par la mise en œuvre de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration
Publié au JO du 23 septembre 2023, le Décret n° 2023-891 du 21 septembre 2023 relatif à l’indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée (…)
Dernière mise à jour le : 23 septembre 2023
DIR/DRIEAT/DREAL : Opérations de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines
Dans le cadre du transfert aux départements et métropoles ou de la mise à disposition aux régions des voies non concédées du domaine public (…)
Dernière mise à jour le : 26 juin 2023
3DS volet routier : Mise à disposition RRN DIRSO - demande des représentants du personnel
Vœu du CSA de la DIRSO du 08 juin 2023 Les représentants du personnel de la DIRSO, réunis ce jour en Comité Social d’Administration, (…)
Dernière mise à jour le : 12 juin 2023
L’UNSA au CSA-M du 1er juin 2023
Retrouvez le CR et la déclaration préalable.
Dernière mise à jour le : 2 juin 2023- 1
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